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308 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 242 trouvées
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Question n° 01913 posée par M. Jean-Marie Janssens
Champ d'application des formations obligatoires pour les personnels des centres équestres
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 0227G posée par M. Jean-Marie Janssens
Assurance chômage et retraite des professions agricoles
Réponse du Ministère du travail
Pertinence
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Question n° 0293S posée par M. Jean-Marie Janssens
Organisation des concours « meilleurs ouvriers de France »
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 03895 posée par M. Jean-Marie Janssens
Transfert de la gestion des pactes civils de solidarité aux communes
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 03897 posée par M. Jean-Marie Janssens
Baisse des dotations aux communes nouvelles
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 66 trouvées
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Question n° 05541 posée par M. Jean-Marie Janssens
Conséquences de la désertification médicale en cas de décès
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05798 posée par M. Jean-Marie Janssens
Crédits de la réserve opérationnelle de la gendarmerie nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08515 posée par M. Jean-Marie Janssens
Nouveau plan santé et médecine en milieu rural
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08517 posée par M. Jean-Marie Janssens
Incitation au travail à temps partiel des médecins retraités
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08616 posée par M. Jean-Marie Janssens
Maladie de Parkinson et changement de traitement médicamenteux
La question est caduque
Pertinence