Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 17923 posée par M. Jean-Claude Tissot

Soutien aux employés du secteur de la restauration événementielle

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

24/09/2020
Pertinence
Question n° 17891 posée par M. Jean-Claude Tissot

Couverture des accidents du travail et maladies professionnelles des travailleurs indépendants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

17/09/2020
Pertinence
Question n° 17537 posée par M. Jean-Claude Tissot

Vacances apprenantes et partenaires à but commercial

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

06/08/2020
Pertinence
Question n° 17264 posée par M. Jean-Claude Tissot

Diminution inquiétante des effectifs de gynécologues médicaux

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/07/2020
Pertinence
Question n° 16375 posée par M. Jean-Claude Tissot

Couverture des accidents du travail et maladies professionnelles des travailleurs indépendants

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/05/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 16924 posée par M. Jean-Claude Tissot

Tarification des visites à domicile pour les médecins

La question est caduque

25/06/2020
Pertinence
Question n° 13270 posée par M. Jean-Claude Tissot

Situation des services d'aide à domicile

La question est caduque

28/11/2019
Pertinence
Question n° 10823 posée par M. Jean-Claude Tissot

Personnels de l'éducation nationale en situation de handicap

La question est caduque

13/06/2019
Pertinence