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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 46 trouvées
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Question n° 15914 posée par M. Jean-François Humbert
Entretien de la chaussée et de la voirie en traversée d'agglomération
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 12933 posée par M. Jean-François Le Grand
Réorganisation de la plate-forme de Roissy - Charles-de-Gaulle
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 09061 posée par M. Jean-François Le Grand
Réglementation relative à la résidence mobile de loisirs
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 08351 posée par M. Jean-Marie Poirier
Développement économique de l'aéroport d'Orly et protection de l'environnement
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
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Question n° 07938 posée par M. Jean-Marie Poirier
Dépréciation immobilière autour des aéroports
Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 37855 posée par M. Jean-François Picheral
Percement du couloir ferroviaire Val de Durance - Montgenèvre
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 35949 posée par M. Jean-François Humbert
Aide au maintien à domicile des enfants handicapés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25141 posée par M. Jean-François Le Grand
Politique d'achat d'appareils de la compagnie nationale Air France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24036 posée par M. Jean-François Le Grand
Inégalité de traitement par la Commission des communautés européennes des opérations d'expansion d'entreprises françaises
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23824 posée par M. Jean François-Poncet
Statut des techniciens de l'équipement
La question est caduque
Pertinence