Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

Couverture du territoire national en téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/01/2006
Pertinence
Question n° 0140A posée par M. Jean-François Pintat

Situation de l'industrie française du raffinage

Réponse du ministère : Redéploiement industriel

09/10/1985
Pertinence
Question n° 0025A posée par M. Jean-François Pintat

Diversification des approvisionnements en hydrocarbures

Réponse du ministère : Énergie

17/07/1981
Pertinence
Question n° 0026A posée par M. Jean-François Pintat

Réduction du programme nucléaire

Réponse du ministère : Énergie

17/07/1981
Pertinence
Question n° 00076 posée par M. Jean-François Pintat

Politique industrielle européenne

Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

23/06/1978
Pertinence

Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 0003A posée par M. Jean François-Poncet

Politique du Gouvernement en matière agricole

La question a été retirée

28/04/1993
Pertinence
Question n° 0022A posée par M. Jean François-Poncet

Réforme de la politique agricole commune

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

24/06/1992
Pertinence
Question n° 0110A posée par M. Jean-François Le Grand

Régime du fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée

La question est caduque

28/08/1990
Pertinence
Question n° 0203A posée par M. Jean-François Pintat

Aménagement de la RN 15 en Gironde

La question a été transformée.

03/10/1987
Pertinence
Question n° 0116A posée par M. Jean-François Pintat

Réalisation des satellites de télédiffusion TDF1 et TDF2

La question a été retirée

08/04/1987
Pertinence

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