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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 04298 posée par M. Jean-François Husson
Enseignement des sciences économiques et sociales au lycée
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0236G posée par M. Christian Manable
Carte scolaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 02091 posée par M. Jean-François Husson
Accueil des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01359 posée par M. Jean-François Husson
Dispositif d'immersion bilingue
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03819 posée par M. Jean-François Husson
Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 22324 posée par M. Jean-François Husson
Prise en charge des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20924 posée par M. Jean-François Husson
Concentration des activités périscolaires sur un après-midi
La question est caduque
Pertinence