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78 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 0457G posée par M. Jean-François Longeot
Plan de charge des entreprises industrielles dans le secteur ferroviaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 15394 posée par M. Jean-François Longeot
Dispositions fiscales concernant les correspondants locaux de presse
Réponse du Ministère des finances et des comptes publics
Pertinence
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Question n° 1092S posée par M. Jean-François Longeot
Engagements du Gouvernement pour entrer dans le capital d'Alstom et en devenir le principal actionnaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
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Question n° 1102S posée par Mme Valérie Létard
Réorganisation des services des douanes du Valenciennois
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique
Pertinence
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Question n° 15962 posée par M. Jean-François Longeot
Fonds social européen
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 13856 posée par M. Jean-François Longeot
Entretien des lignes téléphoniques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19274 posée par M. Jean-François Longeot
Imposition des constructions illicites
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19297 posée par M. Jean-François Longeot
Prélèvement au titre du fonds national de garantie individuelle des ressources
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 1510S posée par M. Jean-François Longeot
Report de la réforme des dotations aux collectivités territoriales
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 23504 posée par M. Jean-François Longeot
Réduction du taux d'imposition sur les sociétés
La question est caduque
Pertinence