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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 09302 posée par M. Jean-François Longeot
Fin de l'école en milieu rural
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10432 posée par M. Jean-François Longeot
Scolarisation des enfants et transfert de la compétence scolaire aux intercommunalités
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
Questions sans réponse
2 questions
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Question n° 23200 posée par M. Jean-François Longeot
Situation des auxiliaires de vie scolaire et accompagnement des enfants en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16896 posée par M. Jean-François Longeot
Dispositif « sport-santé-culture-civisme »
La question est caduque
Pertinence