Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 05932 posée par M. Jean-François Longeot

Plan mercredi et petites communes rurales

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

28/06/2018
Pertinence
Question n° 02091 posée par M. Jean-François Husson

Accueil des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

23/11/2017
Pertinence
Question n° 01597 posée par M. Jean-François Longeot

Fonds de soutien aux activités périscolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

12/10/2017
Pertinence
Question n° 0222G posée par Mme Françoise Cartron

Rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

04/10/2013
Pertinence
Question n° 08269 posée par M. Jean-François Mayet

Communes rurales et financement de la réforme des rythmes scolaires

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

26/09/2013
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25701 posée par M. Jean-François Longeot

Bilan de la réforme des rythmes scolaires

La question est caduque

13/04/2017
Pertinence
Question n° 22324 posée par M. Jean-François Husson

Prise en charge des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires

La question est caduque

16/06/2016
Pertinence
Question n° 20924 posée par M. Jean-François Husson

Concentration des activités périscolaires sur un après-midi

La question est caduque

31/03/2016
Pertinence