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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 0765S posée par Mme Michèle André
Diminution des crédits des contrats éducatifs locaux
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0329S posée par M. Jean-François Humbert
Réforme des rythmes scolaires et conséquences financières pour les communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05411 posée par M. Jean-François Humbert
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 08269 posée par M. Jean-François Mayet
Communes rurales et financement de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0222G posée par Mme Françoise Cartron
Rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20924 posée par M. Jean-François Husson
Concentration des activités périscolaires sur un après-midi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22324 posée par M. Jean-François Husson
Prise en charge des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 25701 posée par M. Jean-François Longeot
Bilan de la réforme des rythmes scolaires
La question est caduque
Pertinence