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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 09961 posée par M. Jean-François Longeot
Garanties pour les territoires et ménages isolés de la ruralité invisible
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 02667 posée par M. Jean-François Longeot
Augmentation des prix des pellets
Réponse du Ministère de la transition énergétique
Pertinence
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Question n° 20544 posée par M. Jean-François Longeot
Nuisances sonores et mise en place de pompes à chaleur
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 07353 posée par M. Jean-François Longeot
Augmentations des prix des carburants et difficultés du monde rual
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 07356 posée par M. Jean-François Longeot
Achat d'un véhicule électrique et avantages fiscaux
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 08604 posée par M. Jean-François Longeot
Transfert des compétences eau et assainissement aux intercommunalités et revenus fiscaux en provenance de l'éolien
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 05498 posée par M. Jean-François Longeot
Blocage des prix des granulés bois
En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence