Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 0799G posée par M. Alain Dufaut

    La lutte contre le dopage

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24315 posée par M. Bernard Murat

    Conférence nationale de la vie associative

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 23469 posée par M. Jean-François Voguet

    Elargissement de la concertation autour des fiches RNCP des diplômés STAPS

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21191 posée par M. Jean-François Voguet

    Couverture sociale des athlètes de haut niveau

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21031 posée par M. Jean-François Voguet

    Redynamisation de l'attribution des coupons sports

    Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25795 posée par M. Jean-François Voguet

    Réforme de l'administration territoriale du ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne