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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 14998 posée par M. Jean-François Le Grand
Difficultés des clubs de voile en matière de fiscalité
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
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Question n° 14216 posée par M. Jean-François Picheral
Situation des institutions et mouvements d'éducation populaire soumis à la taxe sur les salaires
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0398G posée par M. David Assouline
Politique en faveur des associations
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0616S posée par M. Jean-Claude Carle
Fonctionnement des garderies périscolaires
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
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Question n° 0722S posée par Mme Isabelle Debré
Fonctionnement du chèque emploi associatif
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 27111 posée par M. Jean-François Voguet
Absence d'un ministère en charge de la vie associative
La question est caduque
Pertinence