Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 40 trouvées

Question n° 14998 posée par M. Jean-François Le Grand

Difficultés des clubs de voile en matière de fiscalité

Réponse du ministère : Budget

18/04/1996
Pertinence
Question n° 13866 posée par M. Louis Duvernois

Emploi du français aux jeux Olympiques

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

30/09/2004
Pertinence
Question n° 14216 posée par M. Jean-François Picheral

Situation des institutions et mouvements d'éducation populaire soumis à la taxe sur les salaires

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/10/2004
Pertinence
Question n° 14596 posée par M. Marcel Vidal

Primes octroyées aux sportifs handicapés participant aux jeux Olympiques

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

11/11/2004
Pertinence
Question n° 0398G posée par M. David Assouline

Politique en faveur des associations

Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative

19/11/2004
Pertinence