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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 03819 posée par M. Jean-François Husson
Régime additionnel de retraite des maîtres de l'enseignement privé sous contrat
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 0329S posée par M. Jean-François Humbert
Réforme des rythmes scolaires et conséquences financières pour les communes
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05411 posée par M. Jean-François Humbert
Réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 06943 posée par M. Jean-François Mayet
Scolarisation des enfants sourds
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 08269 posée par M. Jean-François Mayet
Communes rurales et financement de la réforme des rythmes scolaires
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 03178 posée par M. Jean-François Humbert
Réforme des rythmes scolaires et ses conséquences pour les collectivités locales
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 10522 posée par M. Jean-François Humbert
Rythmes scolaires et divergences d'application entre le privé et le public
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 20240 posée par M. Jean-François Longeot
Inégalités territoriales et classes bi-langues
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20924 posée par M. Jean-François Husson
Concentration des activités périscolaires sur un après-midi
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22324 posée par M. Jean-François Husson
Prise en charge des enfants en situation de handicap sur les temps extra-scolaires
La question est caduque
Pertinence