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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

  1. Question n° 09961 posée par M. Jean-François Longeot

    Garanties pour les territoires et ménages isolés de la ruralité invisible

    Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08501 posée par M. Jean-François Longeot

    Tarif réduit sur le gazole non routier

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07118 posée par M. Jean-François Longeot

    Vente de bois et différents taux de TVA

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05877 posée par M. Jean-François Longeot

    Enjeux de la production-stockage de l'éolien marin

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02667 posée par M. Jean-François Longeot

    Augmentation des prix des pellets

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 08604 posée par M. Jean-François Longeot

    Transfert des compétences eau et assainissement aux intercommunalités et revenus fiscaux en provenance de l'éolien

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  2. Question n° 06287 posée par M. Jean-François Husson

    Conséquences des fermetures des stations-service indépendantes avec le développement de la voiture électrique

    En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05498 posée par M. Jean-François Longeot

    Blocage des prix des granulés bois

    En attente de réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

    Pertinence Faible

  4. Question n° 25135 posée par M. Jean-François Husson

    Arrêté sur l'interdiction du cumul d'aides à la production d'énergie photovoltaïque

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 13570 posée par M. Jean-François Husson

    Pérennité du financement public des espaces info énergies

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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