Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 1760S posée par M. Antoine Lefèvre

Offre médicale et zones de revitalisation rurale

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

15/07/2021
Pertinence
Question n° 19382 posée par M. Jean-François Husson

Reprise d'activités culturelles, sociales et de loisirs dans le monde associatif

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

10/12/2020
Pertinence
Question n° 17525 posée par M. Jean-François Longeot

Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/07/2020
Pertinence
Question n° 15264 posée par M. Jean-François Longeot

Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/04/2020
Pertinence
Question n° 0948S posée par M. Jean-François Longeot

Situation des praticiens à diplôme hors Union européenne

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

17/10/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09366 posée par M. Jean-François Rapin

Hôpitaux de proximité

La question est caduque

14/03/2019
Pertinence
Question n° 16638 posée par M. Jean-François Husson

Moyens alloués à la politique de la ville en matière d'investissement pour les communes et intercommunalités

La question est caduque

04/06/2015
Pertinence
Question n° 08149 posée par M. Jean-François Mayet

Élargissement des aides fiscales et sociales aux reprises d'activités de médecins partant à la retraite

La question est caduque

02/04/2009
Pertinence