Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 0397S posée par Mme Sonia de La Provôté

Régime juridique des colocations de séniors

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé des outre-mer

02/02/2023
Pertinence
Question n° 22628 posée par M. Jean-François Longeot

Associer les banques alimentaires à la mise en place du chèque alimentaire

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/05/2021
Pertinence
Question n° 20693 posée par M. Jean-François Longeot

Vaccination des jeunes

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

11/02/2021
Pertinence
Question n° 19382 posée par M. Jean-François Husson

Reprise d'activités culturelles, sociales et de loisirs dans le monde associatif

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

10/12/2020
Pertinence
Question n° 17525 posée par M. Jean-François Longeot

Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/07/2020
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 19449 posée par M. Jean-François Longeot

Versement de l'aide exceptionnelle de solidarité et situation des jeunes étudiants avec le Covid

La question est caduque

10/12/2020
Pertinence
Question n° 23644 posée par M. Jean-François Rapin

Risques sanitaires liés à la consommation de cannabis

La question est caduque

20/10/2016
Pertinence
Question n° 22172 posée par M. Jean-François Rapin

Risques sanitaires liés à la consommation de cannabis

La question est caduque

09/06/2016
Pertinence