Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

  1. Question n° 0691G posée par M. Stéphane Piednoir

    Nouveau conseil présidentiel pour la science

    Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06277 posée par M. Jean-François Husson

    Mise à disposition de traitements innovants pour guérir le myélome multiple

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 2286G posée par M. Gérard Longuet

    Enseignement des mathématiques

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23968 posée par M. Jean-François Longeot

    Dispositif national de digitalisation et d'accompagnement des petits commerçants pour redynamiser l'activité commerciale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17525 posée par M. Jean-François Longeot

    Recours à la téléconsultation dans les territoires sous-denses

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26770 posée par M. Jean-François Husson

    Préciser l'organisation et le financement des épreuves de certification en anglais

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 22544 posée par M. Jean-François Longeot

    Investissements ferroviaires menacés

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19518 posée par M. Jean-François Rapin

    Précisions concernant la transparence et l'équité dans l'attribution des contrats doctoraux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 00905 posée par M. Jean-François Humbert

    Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18442 posée par M. Jean-François Humbert

    Autorité de régulation des communications électroniques et des postes

    La question est caduque

    Pertinence Faible