Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 0719G posée par M. Jean-François Husson

Chômage

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

29/01/2016
Pertinence
Question n° 17395 posée par M. Jean-François Mayet

Formation professionnelle des publics en ateliers et chantiers d'insertion

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

23/07/2015
Pertinence
Question n° 15962 posée par M. Jean-François Longeot

Fonds social européen

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

23/04/2015
Pertinence
Question n° 15602 posée par M. Jean-François Mayet

Dysfonctionnements du régime social des indépendants

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

02/04/2015
Pertinence
Question n° 15389 posée par M. Jean-François Husson

Réforme du financement de l'insertion par l'activité économique

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

26/03/2015
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 09600 posée par M. Jean-François Humbert

Travail détaché et destruction de l'emploi local

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

05/12/2013
Pertinence
Question n° 06738 posée par M. Jean-François Humbert

Statut des directeurs d'office de tourisme constitués en EPIC

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

06/06/2013
Pertinence
Question n° 20611 posée par M. Jean-François Mayet

Financement de la rémunération des personnes handicapées stagiaires en formation professionnelle

La question est caduque

27/10/2011
Pertinence