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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 76 trouvées
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Question n° 1104G posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Processus de paix au Pays basque
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 24320 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Revalorisation des retraites agricoles
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23846 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Révision de l'arrêté du 12 septembre 2006
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Pertinence
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Question n° 23751 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Crise de la presse agricole et rurale
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 1543S posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Anonymat des travailleurs sociaux
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 18 trouvées
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Question n° 24332 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Programme de l'examen du diplôme national de brevet
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24333 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Compensation de la non-éligibilité totale au crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi pour les coopératives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24106 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Maintien du train de nuit Hendaye-Paris
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 24107 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Mise en place de moyens alternatifs aux trains d'équilibre du territoire durant les travaux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23857 posée par M. Jean-Jacques Lasserre
Maladie professionnelle suivie d'indemnités de licenciement pour les salariés seniors
La question est caduque
Pertinence