Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 24223 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Durcissement des règles d'utilisation des produits phytosanitaires en France

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

08/12/2016
Pertinence
Question n° 16265 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Utilisation des substances néonicotinoïdes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

14/05/2015
Pertinence
Question n° 15442 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Situation des orthophonistes

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

26/03/2015
Pertinence
Question n° 15202 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Maladie de Lyme

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

12/03/2015
Pertinence
Question n° 14298 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Réforme du congé parental

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

25/12/2014
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25636 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Comité technique des maisons départementales des personnes handicapées

La question est caduque

06/04/2017
Pertinence
Question n° 23620 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Inégalités sociales à l'école

La question est caduque

20/10/2016
Pertinence
Question n° 18057 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Nombre croissant de travailleurs détachés

La question est caduque

01/10/2015
Pertinence
Question n° 10153 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Cumul d'allocation RSA et d'indemnité chômage

La question est caduque

23/01/2014
Pertinence