Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

Question n° 23135 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Lutte numérique contre le terrorisme

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/09/2016
Pertinence
Question n° 23079 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Conditions de sécurité à l'occasion de la rentrée scolaire et de la prochaine année universitaire

Réponse du Ministère de l'intérieur

01/09/2016
Pertinence
Question n° 16276 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Application de la loi du 16 janvier 2015

Réponse du Ministère de l'intérieur

14/05/2015
Pertinence
Question n° 12834 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Modifications des constructions en zones naturelles

Réponse du Ministère du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité

07/08/2014
Pertinence
Question n° 12840 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Panneaux électoraux

Réponse du Ministère de l'intérieur

07/08/2014
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 24889 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Nouvelle procédure de délivrance des cartes nationales d'identité

La question est caduque

02/02/2017
Pertinence
Question n° 13085 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Représentation des communes au sein des conseils communautaires

La question est caduque

18/09/2014
Pertinence
Question n° 11148 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Portiques de présignalisation

La question est caduque

10/04/2014
Pertinence
Question n° 09726 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Élections cantonales de mars 2015

La question est caduque

12/12/2013
Pertinence