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La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 54 trouvées

Question n° 11636 posée par M. Jean Louis Masson

Desserte de la gare de Metz

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

18/07/2019
Pertinence
Question n° 10350 posée par M. Jean Louis Masson

Cadencement des TGV

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

09/05/2019
Pertinence
Question n° 10353 posée par M. Jean Louis Masson

Politique désastreuse de la SNCF au détriment de la desserte du Nord de la Lorraine

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

09/05/2019
Pertinence
Question n° 09178 posée par M. Jean Louis Masson

Politique désastreuse de la SNCF au détriment de la desserte du Nord de la Lorraine

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

28/02/2019
Pertinence
Question n° 08782 posée par M. Jean Louis Masson

Cadencement des TGV

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

07/02/2019
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 27074 posée par M. Jean Louis Masson

Transfert aux régions de l'ensemble des compétences transport exercées par les départements

La question est caduque

24/05/2007
Pertinence
Question n° 26585 posée par M. Jean Louis Masson

Pouvoir du maire de réglementer le stationnement des camping-cars

La question est caduque

15/03/2007
Pertinence
Question n° 24028 posée par M. Jean Louis Masson

Stationnement gratuit pour les riverains et payant pour les autres usagers

La question est caduque

20/07/2006
Pertinence