Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

349 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 346 trouvées

Question n° 04572 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de l'autoroute A4 au nord-est de Metz

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

19/04/2018
Pertinence
Question n° 03127 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de l'autoroute A4 au nord-est de Metz

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

08/02/2018
Pertinence
Question n° 01371 posée par M. Jean Louis Masson

Horaires de début et de fin des périodes ouvrant droit à rémunération horaire et à indemnité d'astreinte

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/09/2017
Pertinence
Question n° 0020S posée par M. Michel Vaspart

Augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/07/2017
Pertinence
Question n° 00377 posée par M. Jean Louis Masson

Permis de construire sur un terrain récemment inondé

Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

13/07/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 10543 posée par M. Jean Louis Masson

Diagnostic des bâtiments communaux et de la voirie

La question est caduque

15/10/2009
Pertinence
Question n° 09360 posée par M. Jean Louis Masson

Diagnostic des bâtiments communaux et de la voirie

La question est caduque

02/07/2009
Pertinence
Question n° 06886 posée par M. Jean Louis Masson

Maintien des services publics en zone rurale

La question est caduque

25/12/2008
Pertinence