Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 48 trouvées

Question n° 10359 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement d'un terrain au réseau d'eau potable

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

09/05/2019
Pertinence
Question n° 08892 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement d'un terrain au réseau d'eau potable

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

14/02/2019
Pertinence
Question n° 07848 posée par M. Jean Louis Masson

Terres agricoles et eaux de pluie s'écoulant d'une autoroute

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

22/11/2018
Pertinence
Question n° 06732 posée par M. Jean Louis Masson

Terres agricoles et eaux de pluie s'écoulant d'une autoroute

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

13/09/2018
Pertinence
Question n° 04572 posée par M. Jean Louis Masson

Situation de l'autoroute A4 au nord-est de Metz

Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

19/04/2018
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25367 posée par M. Jean Louis Masson

Taxe de prélèvement d'eau et communes rurales

La question est caduque

09/03/2017
Pertinence
Question n° 25109 posée par M. Jean Louis Masson

Réseau public d'eau potable

La question est caduque

16/02/2017
Pertinence
Question n° 21789 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement à un système privé d'alimentation en eau potable depuis un forage

La question est caduque

12/01/2012
Pertinence
Question n° 25942 posée par M. Jean Louis Masson

Autorisation d'exploiter les ressources d'eau chaude pour l'alimentation d'un projet communal de centre balnéaire

La question est caduque

18/01/2007
Pertinence
Question n° 14642 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Protection de l'environnemment tibétain

La question est caduque

28/03/1996
Pertinence