Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

  1. Question n° 24520 posée par M. Jean Louis Masson

    Rachat d'électricité photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  2. Question n° 23411 posée par M. Jean Louis Masson

    Rachat d'électricité photovoltaïque

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23534 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégâts causés aux cultures par les corvidés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 22277 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégâts causés aux cultures par les corvidés

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1162G posée par M. Jean-Louis Lagourgue

    Retraites agricoles et inégalités de traitement entre la métropole et La Réunion

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 17118 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégâts causés aux cultures par les corvidés

    La question est caduque

    Pertinence Faible