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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 27 trouvées
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Question n° 10603 posée par M. Jean Louis Masson
Intégration de l'homéopathie dans la politique nationale de santé
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 10507 posée par M. Jean Louis Masson
Accessibilité à l'IRM en Lorraine
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 07769 posée par M. Jean Louis Masson
Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan Hôpital 2012
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 06901 posée par M. Jean Louis Masson
Conditions d'implantation d'une morgue
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
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Question n° 06905 posée par M. Jean Louis Masson
Contribution de sécurité sociale des frontaliers sur la responsabilité civile des contrats d'assurance automobile
Réponse du Ministère de la santé et des sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 17 trouvées
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Question n° 13122 posée par M. Jean Louis Masson
Non-remboursement des médicaments et développement de l'industrie pharmaceutique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13123 posée par M. Jean Louis Masson
Accusations de fraudes sur l'utilisation de la carte Vitale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11874 posée par M. Jean Louis Masson
Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10723 posée par M. Jean Louis Masson
Accusations de fraudes sur l'utilisation de la carte Vitale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10505 posée par M. Jean Louis Masson
Effets négatifs sur les exportations du déremboursement des produits homéopathiques
La question est caduque
Pertinence