Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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66 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 61 trouvées

Question n° 19355 posée par M. Jean Louis Masson

Ralentisseurs sur les routes

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

03/12/2020
Pertinence
Question n° 18778 posée par M. Jean Louis Masson

Feux de circulation tricolore dits « comportementaux »

Réponse du Ministère de l'intérieur

12/11/2020
Pertinence
Question n° 18060 posée par M. Jean Louis Masson

Feux tricolores de prévention des excès de vitesse

Réponse du Ministère de l'intérieur

08/10/2020
Pertinence
Question n° 17863 posée par M. Jean Louis Masson

Ralentisseurs sur les routes

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

17/09/2020
Pertinence
Question n° 01024 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions d'installation d'un ralentisseur de vitesse sur une route départementale

Réponse du Ministère de l'intérieur

10/08/2017
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25882 posée par M. Jean Louis Masson

Information des usagers sur la hauteur libre de passage d'un pont

La question est caduque

11/01/2007
Pertinence
Question n° 25500 posée par M. Jean Louis Masson

Réduction des dangers de la circulation à hauteur du croisement des autoroutes A 4 et A 31

La question est caduque

30/11/2006
Pertinence
Question n° 03945 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Immatriculation des engins à deux roues motorisés

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

14/11/2002
Pertinence
Question n° 39165 posée par M. Jean Louis Masson

Vitesse limite de circulation dans la localité de Landremont-en-Moselle

La question est caduque

21/03/2002
Pertinence
Question n° 36740 posée par M. Jean Louis Masson

Sécurisation de la section d'autoroute A 4 entre l'échangeur d'Argancy et la Croix de Hauconcourt

La question est caduque

22/11/2001
Pertinence