Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
867 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 746 trouvées
-
Question n° 04431 posée par M. Jean-Michel Baylet
Conflit commercial entre la CEE et les Etats-Unis
Réponse du ministère : Affaires européennes
Pertinence
-
Question n° 05804 posée par M. Jean-Michel Baylet
Remise en état des ponts sur le canal latéral à la Garonne
Réponse du ministère : Transports
Pertinence
-
Question n° 08027 posée par M. Jean-Michel Baylet
Délivrance du permis de chasse
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
-
Question n° 08975 posée par M. Jean-Michel Baylet
Crédits de l'AFME
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
-
Question n° 09734 posée par M. Jean-Michel Baylet
Retraite mutualiste des anciens combattants d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 121 trouvées
-
Question n° 0235S posée par M. Jean-Michel Baylet
Taxation des subventions reçues par les associations syndicales autorisées d'irrigation
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 13221 posée par M. Jean-Michel Baylet
Fiscalité applicable aux subventions versées à des associations syndicales autorisées d'irrigation (ASA)
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15160 posée par M. Jean-Michel Baylet
Distribution préventive de pastilles d'iode stable
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20260 posée par M. Jean-Michel Baylet
Situation des victimes de l'hépatite C par transfusion
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 20722 posée par M. Jean-Michel Baylet
Exigences de sécurité relatives aux panneaux de basket-ball
La question est caduque
Pertinence