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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 01105 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Situation des agriculteurs exerçant une double activité
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 02160 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Calcul de l'allocation aux adultes handicapés et de l'allocation-vieillesse
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 04592 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Autonomie et réglementation des caisses de retraites
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08449 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Montant des cotisations minimales forfaitaires imposées aux membres des écoles de ski
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 08978 posée par M. Jean-Pierre Blanc
Régime social des pluri-actifs
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence