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1039 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 963 trouvées
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Question n° 09301 posée par M. Jean-Pierre Bansard
Entrée de l'État d'Israël au sein de l'organisation internationale de la francophonie
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
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Question n° 0776S posée par M. Jean-Pierre Decool
Valorisation des sédiments issus de dragage
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 0493G posée par M. Jean-Pierre Sueur
Naufrage d'un navire de migrants au large de la Grèce
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du développement, de la francophonie et des partenariats internationaux
Pertinence
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Question n° 0119G posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Assassinat de Vanesa à Tonneins et politique de suivi des délinquants
Réponse du Ministère auprès de la Première ministre, chargé du renouveau démocratique, porte-parole du Gouvernement
Pertinence
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Question n° 0196S posée par M. Stéphane Piednoir
Projets photovoltaïques et blocages administratifs
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 76 trouvées
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Question n° 27720 posée par M. Jean-Pierre Moga
Inclusivité de notre société
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27418 posée par M. Jean Pierre Vogel
Prestation partagée d'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23906 posée par M. Jean Pierre Vogel
Prestation partagée d'éducation
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 19257 posée par M. Jean-Pierre Moga
Travailleurs handicapés touchés par la crise sanitaire, économique et sociale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13913 posée par M. Jean-Pierre Corbisez
Actions engagées en matière de développement durable
La question est caduque
Pertinence