Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 10 trouvées
-
Question n° 25754
Instruction des dossiers de soutien au tissu associatif des Français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 00117
Inscription des élus des Français de l'étranger au répertoire national des élus
Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence
-
Question n° 02730
Indemnisation des conseillers des Français de l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 03653
Déconjugalisation de l'allocation adultes handicapés versée aux Français résidant à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
-
Question n° 05040
Recours gracieux formés contre les décisions d'attribution des bourses scolaires dans l'enseignement français à l'étranger
Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 11149
Comité des subventions sollicitées par les organismes locaux d'entraide et de solidarité
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence