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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
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Question n° 04554 posée par M. Michel Savin
Place de l'éducation physique et sportive à l'école
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 08130 posée par M. Philippe Madrelle
Situation du sport scolaire
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 10406 posée par Mme Catherine Dumas
Ouvrir le bénéfice de prestations aux handisportifs scolarisés en école libre
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 10720 posée par M. Michel Savin
Classes à horaires aménagés option sports
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 00391 posée par Mme Else Joseph
Réalisation des équipements de proximité promis dans le cadre du plan « 5000 terrains de sports »
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 15676 posée par Mme Sylviane Noël
Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17325 posée par Mme Sylviane Noël
Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne
La question est caduque
Pertinence