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158 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 144 trouvées
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Question n° 00623 posée par M. Roger Karoutchi
Statut de la langue française dans les institutions internationales
Réponse du Ministère délégué à la coopération et à la francophonie
Pertinence
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Question n° 07747 posée par M. Bernard Seillier
Conséquences du décret du 29 avril 2002 pour les instances de football du département de l'Aveyron
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 10448 posée par M. Jacques Legendre
Usage de la langue anglaise pour l'hymne de l'équipe de France de rugby
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 11758 posée par M. André Vallet
Projet " Occitan langue olympique " développé à l'occasion des jeux Olympiques de Turin
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 20652 posée par M. Bernard Piras
Gestion paritaire des crédits du CNDS
Réponse du Ministère de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 12694 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio
Neutralité lors des jeux olympiques de Paris 2024
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13698 posée par Mme Sylviane Noël
Manque de maîtres-nageurs sauveteurs et de personnes titulaires du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15233 posée par Mme Annick Billon
Carte professionnelle
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15247 posée par M. Michel Savin
Contrôle d'honorabilité des diplômés du ministère des sports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15431 posée par M. Michel Canévet
Conditions d'attribution des cartes professionnelles
La question est caduque
Pertinence