Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 39 trouvées

  1. Question n° 11758 posée par M. André Vallet

    Projet " Occitan langue olympique " développé à l'occasion des jeux Olympiques de Turin

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04817 posée par M. Dominique Bailly

    Suppression de la lutte du programme des Jeux olympiques d'été 2020

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0387S posée par M. Alain Néri

    Lutte et programme olympique pour 2020

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  4. Question n° 05496 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Suppression de la lutte des disciplines olympiques

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03451 posée par M. Pierre Laurent

    Héritage des jeux olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 12694 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Neutralité lors des jeux olympiques de Paris 2024

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne