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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 115 trouvées
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Question n° 00905 posée par M. Jacques Durand
Financement du mouvement sportif par le loto
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 05646 posée par M. Claude Huriet
Délégation autonome de la Polynésie française aux jeux olympiques
Réponse du ministère : Départements et territoires d'Outre-mer (DOM-TOM)
Pertinence
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Question n° 07940 posée par M. Gérard Delfau
Affectation des sommes du Fonds national de développement du sport
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 01846 posée par M. Christian Bonnet
Séoul : absence du tandem français de canoë-kayak en finale
Réponse du ministère : Sports
Pertinence
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Question n° 10921 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Construction d'un grand stade
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 01029 posée par M. Roland Courteau
Financement du sport par le loto sportif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0376S posée par M. Didier Marie
Orientations budgétaires du centre national pour le développement du sport
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06463 posée par M. Frédéric Marchand
Reconnaissance du sport comme grande cause nationale
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18739 posée par M. Yves Détraigne
Détresse du mouvement sportif
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27677 posée par M. Thierry Cozic
Répartition des compétences entre l'agence nationale du sport et les services du ministère chargé des sports
La question est caduque
Pertinence