Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

1 question

  1. Question n° 08130 posée par M. Philippe Madrelle

    Situation du sport scolaire

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

Questions sans réponse

1 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 26701 posée par M. Yves Détraigne

    Cyberharcèlement dans le milieu sportif

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 24876 posée par M. Michel Savin

    Financement et impact de la campagne de communication « c'est trop bon de faire du sport »

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 21582 posée par M. Yves Détraigne

    Réouverture rapide des piscines pour les écoliers

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17388 posée par M. Philippe Pemezec

    Manque d'accessibilité de la formation des maîtres-nageurs sauveteurs et conséquences

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 17325 posée par Mme Sylviane Noël

    Nouvelle réglementation édictée par le ministère des sports impactant la profession des accompagnateurs en montagne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses