Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

2 questions

  1. Question n° 12397 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

    Budget des jeux olympiques de 2024

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 09884 posée par Mme Sylviane Noël

    Statut et devenir des conseillers techniques sportifs du ministère des sports

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Très faible

Questions sans réponse

2 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 27957 posée par Mme Elsa Schalck

    Réorganisation des ligues sportives en ligues alsaciennes

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 27613 posée par M. Hervé Maurey

    Contrôle des équipements sportifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 27097 posée par M. Cédric Perrin

    Passe sanitaire et modalités de résiliation des abonnements sportifs

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 26341 posée par M. Jean Louis Masson

    Jauge limitant l'accès à un équipement sportif

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  5. Question n° 24285 posée par Mme Sylviane Noël

    Problèmes d'accès aux remontées mécaniques pour les handisportifs pratiquant le ski

    La question est caduque

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions sans réponses