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144 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 96 trouvées
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Question n° 1995G posée par M. Éric Gold
Situation du « Pass'Sport » destiné à soutenir les clubs sportifs
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 1709S posée par M. Max Brisson
Conséquences de l'éventuelle perte de reconnaissance de haut-niveau des spécialités de pelote basque
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire
Pertinence
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Question n° 1733G posée par M. Philippe Folliot
Impacts de la crise sanitaire sur les grands événements sportifs à venir en France
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Pertinence
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Question n° 1469S posée par M. Jean-Jacques Lozach
Affaire Mediapro et rendement de la taxe prévue à l'article 302 bis ZE du code général des impôts
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
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Question n° 19468 posée par M. Olivier Paccaud
Indispensable accès à la pratique sportive pour tous
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 48 trouvées
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Question n° 27677 posée par M. Thierry Cozic
Répartition des compétences entre l'agence nationale du sport et les services du ministère chargé des sports
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27582 posée par Mme Anne Ventalon
Difficultés financières rencontrées par de nombreuses associations sportives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27479 posée par M. Bruno Belin
Taux de couverture du sport féminin à la télévision
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27139 posée par M. Guillaume Gontard
Sécurité des activités en montagne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27097 posée par M. Cédric Perrin
Passe sanitaire et modalités de résiliation des abonnements sportifs
La question est caduque
Pertinence