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47 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 02582 posée par M. Jean-Guy Branger
Développement des biocarburants
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 03247 posée par M. Emmanuel Hamel
Bilan des travaux de la mission interministérielle de l'effet de serre (MIES)
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 05333 posée par Mme Gisèle Printz
Droit à l'eau
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 09228 posée par M. Roland Courteau
Conséquences du développement des équipements de climatisation
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
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Question n° 0210G posée par M. Pierre Hérisson
Programme "PRIMA 2004" : compensation des exonérations de taxes foncières
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 07752 posée par M. Louis Souvet
Objectifs de Kyoto et énergie nucléaire ou renouvelable
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23485 posée par M. Marcel Vidal
Propositions du CES pour lutter contre les émissions de gaz à effet de serre
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence
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Question n° 25413 posée par M. Jean-Noël Guérini
Changement climatique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27138 posée par M. Marcel Rainaud
Nouvelles concessions minières et création de centrales thermiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 13723 posée par M. Yvon Collin
Pollutions atmosphériques liées à la recherche de stationnement en ville
La question est caduque
Pertinence