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121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 91 trouvées
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Question n° 17942 posée par M. Yves Détraigne
Interdiction du protoxyde d'azote dit « gaz hilarant »
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 17484 posée par Mme Vivette Lopez
Utilisation croissante du protoxyde d'azote dit « gaz hilarant »
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 17407 posée par Mme Valérie Létard
Plan de relance de l'apprentissage
Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion
Pertinence
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Question n° 17232 posée par M. Christian Cambon
Usage détourné du protoxyde d'azote et ses conséquences
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 16173 posée par Mme Valérie Létard
Situation des radios indépendantes
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 19781 posée par Mme Valérie Létard
Plan pollinisateurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 16174 posée par Mme Valérie Létard
Situation du transport routier
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15911 posée par Mme Valérie Létard
Situation des loisirs indoor
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11411 posée par Mme Valérie Létard
Mise en oeuvre du nouveau barème de la prestation de service unique
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09089 posée par Mme Valérie Létard
Tarifs hospitaliers
La question est caduque
Pertinence