Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 48 trouvées

  1. Question n° 05524 posée par M. Guy Fischer

    Suppression des postes d'enseignants mis à disposition auprès de l'association Solidarité Laïque

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 05303 posée par M. Robert Hue

    Associations d'éducation populaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 01465 posée par M. Jean Louis Masson

    Statistiques sur le nombre total de mentions « très bien » au baccalauréat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00896 posée par Mme Christiane Demontès

    Situation inquiétante des GRETA

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00305 posée par M. Bernard Fournier

    Difficultés financières des associations éducatives

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20180 posée par Mme Annie David

    Suppression pour 2006 de 800 emplois d'enseignants mis à disposition des associations éducatives

    La question a été retirée

    Pertinence Faible