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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 76 trouvées
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Question n° 16197 posée par M. Jean-Patrick Courtois
Conséquences de la mise en oeuvre de la LOLF sur la gestion administrative des IUT
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16287 posée par M. René Beaumont
Mise en place de la LOLF et gestion des IUT
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16573 posée par M. Philippe Madrelle
Budget des IUT
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16574 posée par M. Jacques Mahéas
LOLF et autonomie des IUT
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
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Question n° 16667 posée par M. Hubert Falco
Application de la LOLF et avenir des IUT
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20180 posée par Mme Annie David
Suppression pour 2006 de 800 emplois d'enseignants mis à disposition des associations éducatives
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 20498 posée par M. Bernard Fournier
Difficultés financières des associations éducatives
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23686 posée par Mme Christiane Demontès
Situation inquiétante des GRETA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0037S posée par M. Francis Grignon
Dotations budgétaires de l'académie de Strasbourg
La question a été retirée
Pertinence