Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 76 trouvées

Question n° 14131 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Crédits globalisés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

11/12/2014
Pertinence
Question n° 13246 posée par M. Michel Le Scouarnec

Diminution des crédits globalisés

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

09/10/2014
Pertinence
Question n° 20379 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement religieux en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

13/10/2011
Pertinence
Question n° 19073 posée par M. Jean Louis Masson

Enseignement religieux en Alsace-Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

23/06/2011
Pertinence
Question n° 19141 posée par M. Jean Louis Masson

Aide financière pour l'enseignement religieux en Moselle

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

23/06/2011
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0037S posée par M. Francis Grignon

Dotations budgétaires de l'académie de Strasbourg

La question a été retirée

20/09/2007
Pertinence
Question n° 23686 posée par Mme Christiane Demontès

Situation inquiétante des GRETA

La question est caduque

22/06/2006
Pertinence
Question n° 20498 posée par M. Bernard Fournier

Difficultés financières des associations éducatives

La question est caduque

24/11/2005
Pertinence
Question n° 20180 posée par Mme Annie David

Suppression pour 2006 de 800 emplois d'enseignants mis à disposition des associations éducatives

La question a été retirée

03/11/2005
Pertinence