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348 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 336 trouvées

  1. Question n° 0762G posée par M. Christian Bilhac

    Coupes budgétaires de Bercy

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des comptes publics

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05194 posée par M. Antoine Lefèvre

    Dysfonctionnements techniques du logiciel « application des peines, de la probation et de l'insertion »

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0315S posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Conséquences de l'inflation sur les projets finançables au titre des dotations aux collectivités locales

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 04336 posée par M. Pierre-Antoine Levi

    Conséquences de l'inflation sur les projets finançables au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux et de la dotation de soutien à l'investissement local

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 00055 posée par M. Antoine Lefèvre

    Budgétisation de l'agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 27338 posée par M. Antoine Lefèvre

    Budgétisation de l'agence de gestion et de recouvrement des avoirs saisis et confisqués

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16527 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de moyens du Centre Pompidou

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  3. Question n° 09538 posée par M. Roland du Luart

    Frais de justice

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0037S posée par M. Francis Grignon

    Dotations budgétaires de l'académie de Strasbourg

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  5. Question n° 26544 posée par M. Bernard Piras

    Statut des conférenciers des musées nationaux

    La question est caduque

    Pertinence Faible

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