Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

Question n° 0081G posée par M. Dominique Théophile

Coupures d'eau en Guadeloupe

Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

01/11/2017
Pertinence
Question n° 02531 posée par M. Dominique Théophile

Renforcement de la lutte contre les violences faites aux femmes en outre-mer

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de l'égalité entre les femmes et les hommes

21/12/2017
Pertinence
Question n° 0249S posée par M. Dominique Théophile

Inégalité salariale entre femmes et hommes à compétences égales

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

22/02/2018
Pertinence
Question n° 05235 posée par M. Dominique Théophile

Réduction des effectifs en cabinets ministériels

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05236 posée par M. Dominique Théophile

Manque d'auxiliaires de vie scolaire

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, chargé des personnes handicapées

31/05/2018
Pertinence