Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 14175 posée par M. André Lardeux

    Gestion des suppléances dans les établissements secondaires privés sous contrat

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 11464 posée par M. André Lardeux

    Rémunération des nouveaux enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  3. Question n° 09525 posée par M. André Lardeux

    Rythmes scolaires des écoles maternelles et primaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

  4. Question n° 08138 posée par M. André Lardeux

    Facultés libres

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06825 posée par M. André Lardeux

    Situation des délégués départementaux de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19416 posée par M. André Lardeux

    Théorie du "gender" dans les manuels scolaires

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26176 posée par M. André Lardeux

    Regroupement des structures d'accueil adaptées pour les élèves intellectuellement précoces

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 21189 posée par M. André Lardeux

    Prix Goncourt des lycéens

    La question est caduque

    Pertinence Très forte