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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 04448 posée par M. André Lardeux

   Difficultés rencontrées par les viticulteurs pour la promotion de leurs produits

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   15/05/2008

   Pertinence

2. Question n° 02782 posée par M. André Lardeux

   Évolution des indices des fermages

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   13/12/2007

   Pertinence

3. Question n° 23568 posée par M. André Lardeux

   Financement du service public de l'équarrissage

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   15/06/2006

   Pertinence

4. Question n° 16599 posée par M. André Lardeux

   Décision de la Commission européenne relative aux taxes sur les achats de viande

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   17/03/2005

   Pertinence

5. Question n° 14720 posée par M. André Lardeux

   Conséquences de la suspension de l'utilisation des insecticides Gaucho et Regent

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   25/11/2004

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 38297 posée par M. André Lardeux

   Taxe BAPSA sur les livraisons de farine, semoules et gruaux de blé tendre

   La question est caduque

   07/02/2002

   Pertinence