Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 19031 posée par M. Bernard Legrand

    Avenir de l'aide à domicile

    Réponse du ministère : Famille et personnes âgées

    Pertinence Forte

  2. Question n° 02932 posée par M. Bernard Legrand

    Sécurité des aéroports français

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 02933 posée par M. Bernard Legrand

    Mouvements d'avions dans le ciel parisien

    Réponse du ministère : Transports

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 06922 posée par M. Bernard Legrand

    Régime fiscal des cotisations auprès des mutuelles

    Réponse du ministère : Budget

    Pertinence Forte

  5. Question n° 06555 posée par M. Bernard Legrand

    Entreprises de presse hebdomadaire : exonération des cotisations sociales des correspondants des journaux

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28645 posée par M. Bernard Legrand

    Avenant tarifaire concernant les chirurgiens-dentistes

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 02004 posée par M. Bernard Legrand

    Incidents concernant la radioactivité: information du public

    La question est caduque

    Pertinence Très forte