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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 141 trouvées
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Question n° 26176 posée par M. Bernard Legrand
Pratique de la voile: "brevet de chef de bord"
Réponse du ministère : Jeunesse
Pertinence
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Question n° 26409 posée par M. Bernard Legrand
Secrétaires des conseils de prud'hommes: statut
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 26707 posée par M. Bernard Legrand
Loire-Atlantique: situation des entreprises de travaux publics
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 27424 posée par M. Bernard Legrand
Pays de Loire: crédits de l'administration des postes
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 27600 posée par M. Bernard Legrand
Contribuable ayant un handicapé à charge: déduction fiscale
Réponse du ministère : Budget
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 16 trouvées
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Question n° 30130 posée par M. Bernard Legrand
Auto-écoles: assujettissement à la TVA
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 32689 posée par M. Bernard Legrand
Transports scolaires: conventions collectivités locales-parents d'élèves
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00161 posée par M. Bernard Legrand
Loire-Atlantique: réception des émissions de FR3
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 01811 posée par M. Bernard Legrand
Centres de soins: tarifs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 02004 posée par M. Bernard Legrand
Incidents concernant la radioactivité: information du public
La question est caduque
Pertinence